La révision de la décision de la CNESST > 자유게시판

Introduction :
Lorsque la Commission des exigences, de l'équité, d'une santé et d'une sécurité du travail (CNESST) rend un choix qui ne réalité pas heureux pas pleinement un travailleur, il est possible de demander une révision de cet appel. Dans ce texte, nous aborderons la méthode de révision de la décision d'une CNESST, les motifs pour qui d'entre eux une révision pourrait être demandée et les étapes à suivre par déposer une demande de révision.

1. Motifs de révision :
Il existe plusieurs motifs pour qui d'entre eux une révision de la décision d'une CNESST pourrait être demandée. Cela comprend des erreurs de réalité ou de correct, Rdttaq.Com des pièces de preuve nouveaux ou négligés, des circonstances exceptionnelles non prises en considération dans la décision initiale, ou des modifications dans l'état de santé du travailleur.

2. Dépôt de la exige de révision :
Pour demander la révision de le choix d'une CNESST, le travailleur doit remplir le formulaire de demande de révision officiel. Ce formulaire doit être accompagné de tous les documents pertinents, tels que des avis médicaux supplémentaires, des témoignages ou des faits supplémentaires par étayer la demande de révision.

trois. Délai par la demande de révision :
Il est important de noter que la demande de révision doit être déposée dans les délais prescrits par la loi. Les dates limites peuvent varier en réaliser de la nature de le choix préliminaire d'une CNESST. Il est en raison de ce fait important de respecter ces délais pour éviter que la demande de révision ne réalité pas les deux rejetée.

quatre. Étude d'une demande de révision :
Une cas la exige de révision déposée, la CNESST examinera les motifs avancés par le travailleur et les informations faits présentées. La CNESST évaluera si la exige de révision heureux aux normes établis et que ce les deux ou non elle justifie une révision de le choix préliminaire.

5. Décision de révision :
Après avoir étudié la demande de révision, la CNESST rendra une nouvelle décision. Cette détermination peut vérifier la décision initiale, l'infirmer partiellement ou totalement, rdttaq.com ou encore renvoyer le dossier pour une nouvelle étude. Le employé sera bien informé de la décision de révision et de ses droits éventuels d'appel.

Conclusion :
La révision de le choix de la CNESST est un processus permettant de contester un choix qui ne satisfait pas un travailleur. En présentant des motifs valables et des preuve pertinentes, il est possible d'payer de l'argent pour une révision de le choix préliminaire. Il est important de suivre les phases appropriées et de respecter les délais par présenter une demande de révision. Si essentiel, il pourrait se rendre utile de consulter un professionnel du droit spécialisé en droit du travail pour payer de l'argent pour des suggestions Conseils Juridiques sur les Cas d'Accidents du Travail à Fleurimont et un contour adéquate.